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Le journal d'Erasme

nationalite - nationalites

Les Français représentent le premier contingent de volontaires dans Tsahal

17 Janvier 2016, 11:12am

Publié par ERASME

Selon les données du ministère de la Défense israélien, le nombre de volontaires étrangers (non détenteurs de la nationalité israélienne), désireux de s'enrôler dans les rangs de Tsahal n...

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L'extension de la déchéance de nationalité a-t-elle un sens ou n'est-elle que stratégie politique ? entretien avec Sophie Wahnich et Julien Dray (France Inter )

11 Janvier 2016, 11:35am

Publié par ERASME

Ce dimanche, Agora pose une question à ses deux invités, société civile et politique, à parts égales : l'extension de la déchéance de nationalité a-t-elle un sens ou n'est-elle que straté...

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Déchéance de la nationalité française : une analyse juridique, par Arnaud Gossement (Le Club de Mediapart)

30 Décembre 2015, 20:03pm

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Le projet du Chef de l'Etat de réviser la Constitution pour étendre les cas de déchéance de nationalité a suscité une controverse passionnée. Il est utile, pour se forger librement sa propre...

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Retour sur images : La France a déjà inscrit dans sa Constitution la déchéance de nationalité pour des binationaux

27 Décembre 2015, 17:04pm

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La France a déjà inscrit dans sa Constitution (celle de 1945) et pratiqué la déchéance de nationalité pour de nombreux motifs comme le montre ce document de 1952 rédigé par un expert d'une commission du droit international de l'ONU : http://legal.un.org/ilc/documentation/french/a_cn4_66.pdf...

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Le cumul des nationalités (rapport du Sénat)

27 Décembre 2015, 16:19pm

Publié par ERASME

LE CUMUL DES NATIONALITES - Sénat français

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Hollande n'inscrira pas la déchéance de nationalité dans la Constitution (Libération)

21 Décembre 2015, 20:00pm

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Il ne le fera pas. Selon plusieurs sources à l'Elysée, François Hollande a renoncé à inscrire dans la Constitution la possibilité de déchoir de leur nationalité des binationaux "nés Franç...

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Les quatre piliers de la nationalité, par Patrick Weil (Le Monde)

9 Décembre 2015, 13:47pm

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Le Monde | * Mis à jour le | Par Patrick Weil, historien et politologue "J'ai reçu de Berlin un appel à collecter des fonds parmi les Allemands d'Amérique afin de participer à l'édification d...

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Refusons l'extension de la déchéance de la nationalité ! par Patrick Weil et Jules Lepoutre (Le Monde)

4 Décembre 2015, 13:41pm

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Après que François Hollande a déclaré au Congrès du 16 novembre vouloir " pouvoir déchoir de sa nationalité française un individu condamné pour une atteinte aux intérêts fondamentaux de ...

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La double nationalité existe-t-elle partout ?

22 Juillet 2014, 10:08am

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Le principe de binationalité s'est développé dans la deuxième partie du XXe siècle mais certains pays ont des législations plus restrictives. Jusqu'en 2002, l'Australie obligeait ses nationaux qui prenaient une autre nationalité à renoncer à leur passeport...

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Quel est le régime de la double nationalité en France ?

22 Juillet 2014, 09:22am

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Source : http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F334.xhtml La double nationalité se définit par l'appartenance simultanée à la nationalité de 2 États. Cette situation, qui n'est pas expressément prévue par le droit français de la nationalité,...

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